Vitesse ou précipitation ? La question du temps dans le traitement des affaires pénales en France et en Belgique

  • Bastard B
  • Delvaux D
  • Mouhanna C
  • et al.
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Abstract

Le temps a changé de valeur dans le fonctionnement des institutions pénales. La réponse instantanée à toute sollicitation est devenue l’objectif prioritaire dans le travail des parquets. L’efficacité de la réponse pénale impose de rapprocher autant que possible le temps de la sanction de celui de l’infraction. Les normes de bonne gestion publique passent par la quantification des affaires et la réduction des délais de traitement. Cette tendance générale est observée ici dans une perspective comparative : France et Belgique. Alors que, dans les deux pays, les discours tenus mettent uniformément l’accent sur l’efficacité accrue des services, les comparaisons effectuées font ressortir des décalages importants dans les modalités du traitement rapide. Une réflexion générale peut alors être engagée sur les régimes de changement qui prévalent au sein de l’institution judiciaire dans les deux pays.

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Bastard, B., Delvaux, D., Mouhanna, C., & Schoenaers, F. (2015). Vitesse ou précipitation ? La question du temps dans le traitement des affaires pénales en France et en Belgique. Droit et Société, N° 90(2), 271–286. https://doi.org/10.3917/drs.090.0271

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